13 Juin 2024
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00 - Liste des délibérations examinées.
20/06/2024Conseil Municipal du 13 Juin 2024 - Liste des délibérations examinées. -
Délibération : Délégation du Conseil Municipal au Maire
26/06/2024Délégation du Conseil Municipal au Maire -
Délibération n° 01
25/06/2024Compte de Gestion relatif au Budget Principal - Exercice 2023. -
Délibération n° 02
24/06/2024Compte Administratif - Exercice 2023 : Budget Principal. -
Délibération n° 02 (Annexe)
24/06/2024Annexe à la Délibération n° 02 (Compte Administratif - Exercice 2023 : Budget Principal.) : Compte Administratif 2023. -
Délibération n° 03
26/06/2024Attribution de l'aide aux loyers commerciaux. -
Délibération n° 04
24/06/2024Affectation des résultats issus du compte administratif du budget principal - Exercice 2023. -
Délibération n° 05
26/06/2024Finances. Attribution de subventions - Union Sportive Escaudain Denain (USED). -
Délibération n° 06
25/06/2024Rénovation de l'édifice anciennement affecté au culte du Sacré-Cœur. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des projets territoriaux structurants à enjeux stratégiques territoriaux 2024. -
Délibération n° 07
26/06/2024Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture".