12 Décembre 2024
43 résultats
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00 - Liste des délibérations examinées.
17/12/202400 - Liste des délibérations examinées. -
01 - Délibération n° 15.
18/12/2024ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER HAUTS DE FRANCE (EPF) - Convention opérationnelle "DENAIN - Îlot MOURA, RENARD, RICHEZ". -
02 - Délibération n° 15 (Annexe).
18/12/2024Convention opérationnelle îlot Moura Renard Richez. -
03 - Délibération n° 20/2.
18/12/2024PROPRIETE COMMUNALE. CESSIONS. Cession d'immeubles non bâtis à la société MAVAN AMENAGEUR - GERBERAS II bis - Rue Berthelot à DENAIN (AD 199 - 128 et 322). Modificatif de la délibération n° 19/A du 15 décembre 2022. -
04 - Délibération n° 20/2 (Annexe1).
18/12/2024Plan. -
05 - Délibération n° 20/2 (Annexe2).
18/12/2024Plan de division après bornage. -
06 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
19/12/2024Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. -
07 - Délibération n° 5.
19/12/2024Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
08 - Délibération n° 6.
19/12/2024Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement - Filière Police. -
09 - Délibération n° 7.
19/12/2024Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de la nouvelle école Condorcet.