12 Décembre 2024
43 résultats
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12 - Délibération n° 1 (Annexe).
19/12/2024Décision Modificative n° 2. -
11 - Délibération n° 1.
19/12/2024Budget Principal 2024. Vote de la Décision Modificative n° 2. -
10 - Délibération n° 8.
19/12/2024Fourniture de petit matériel et de matériaux pour le Centre Technique Municipal. Approbation des actes d'engagement. -
09 - Délibération n° 7.
19/12/2024Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de la nouvelle école Condorcet. -
08 - Délibération n° 6.
19/12/2024Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement - Filière Police. -
07 - Délibération n° 5.
19/12/2024Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
06 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
19/12/2024Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. -
05 - Délibération n° 20/2 (Annexe2).
18/12/2024Plan de division après bornage. -
04 - Délibération n° 20/2 (Annexe1).
18/12/2024Plan. -
03 - Délibération n° 20/2.
18/12/2024PROPRIETE COMMUNALE. CESSIONS. Cession d'immeubles non bâtis à la société MAVAN AMENAGEUR - GERBERAS II bis - Rue Berthelot à DENAIN (AD 199 - 128 et 322). Modificatif de la délibération n° 19/A du 15 décembre 2022.