12 Décembre 2024
43 résultats
Trier par :
-
30 - Délibération n° 14 (Annexe2).
20/12/2024Convention financière entre la Ville de Denain et la CAPH. -
31 - Délibération n° 14 (Annexe3).
20/12/2024Plans d'aménagement cités ERBM. -
32 - Délibération n° 16.
20/12/2024Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention. -
33 - Délibération n° 17.
24/12/2024Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention. -
34 - Délibération n° 18.
24/12/2024FORUM - Modalités de gestion - Crédit bail. -
35 - Délibération n° 19.
24/12/2024Propriété communale. Déclassement et désaffectation du domaine public communal d'un parking - ZACom de centre ville situé entre la rue de Villars et la voie non dénommée longeant le parc Emile Zola à DENAIN (BH 1767, 1771,... -
36 - Délibération n° 19 (Annexe).
24/12/2024Plan parking. -
37 - Délibération n° 20/1.
24/12/2024Propriété communale. Cessions. Cession d'un immeuble non bâti à Madame DESMET - Parking situé entre la rue de Villars à DENAIN (BH 1767, 1771, 1780). -
38 - Délibération n° 20/1 (Annexe).
24/12/2024Plan Parking. -
39 - Délibération n° 21.
24/12/2024Occupations techniques du domaine public communal. Actualisation de la tarification.