12 Décembre 2024
43 résultats
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11 - Délibération n° 1.
19/12/2024Budget Principal 2024. Vote de la Décision Modificative n° 2. -
12 - Délibération n° 1 (Annexe).
19/12/2024Décision Modificative n° 2. -
13 - Délibération n° 2.
19/12/2024Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2025 - Budget Principal. -
14 - Délibération n° 3.
19/12/2024Finances. Centre Aqualudique - Modalités de remboursement à la CAPH et transfert de l'équipement dans le patrimoine communal. -
15 - Délibération n° 3 (Annexe1).
19/12/2024Schéma des écritures comptables. -
16 - Délibération n° 3 (Annexe2).
19/12/2024Avenant n° 5 à la convention de mandat avec la CAPH. -
17 - Délibération n° 4.
19/12/2024Finances. Attribution d'une subvention à l'Académie Municipale de Billard de Denain "La Carambole". -
01 - Délibération n° 15.
18/12/2024ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER HAUTS DE FRANCE (EPF) - Convention opérationnelle "DENAIN - Îlot MOURA, RENARD, RICHEZ". -
02 - Délibération n° 15 (Annexe).
18/12/2024Convention opérationnelle îlot Moura Renard Richez. -
03 - Délibération n° 20/2.
18/12/2024PROPRIETE COMMUNALE. CESSIONS. Cession d'immeubles non bâtis à la société MAVAN AMENAGEUR - GERBERAS II bis - Rue Berthelot à DENAIN (AD 199 - 128 et 322). Modificatif de la délibération n° 19/A du 15 décembre 2022.