12 Décembre 2024
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28 - Délibération n° 14.
20/12/2024Convention financière et foncière pour les travaux de requalification des espaces publics dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM). -
29 - Délibération n° 14 (Annexe1).
20/12/2024Convention de mise à disposition de foncier communal. -
30 - Délibération n° 14 (Annexe2).
20/12/2024Convention financière entre la Ville de Denain et la CAPH. -
31 - Délibération n° 14 (Annexe3).
20/12/2024Plans d'aménagement cités ERBM. -
32 - Délibération n° 16.
20/12/2024Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention. -
06 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
19/12/2024Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. -
07 - Délibération n° 5.
19/12/2024Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
08 - Délibération n° 6.
19/12/2024Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement - Filière Police. -
09 - Délibération n° 7.
19/12/2024Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de la nouvelle école Condorcet. -
10 - Délibération n° 8.
19/12/2024Fourniture de petit matériel et de matériaux pour le Centre Technique Municipal. Approbation des actes d'engagement.