12 Décembre 2024
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32 - Délibération n° 16.
20/12/2024Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention. -
31 - Délibération n° 14 (Annexe3).
20/12/2024Plans d'aménagement cités ERBM. -
30 - Délibération n° 14 (Annexe2).
20/12/2024Convention financière entre la Ville de Denain et la CAPH. -
29 - Délibération n° 14 (Annexe1).
20/12/2024Convention de mise à disposition de foncier communal. -
28 - Délibération n° 14.
20/12/2024Convention financière et foncière pour les travaux de requalification des espaces publics dans le cadre de l'Engagement pour le Renouveau du Bassin Minier (ERBM). -
27 - Délibération n° 13 (Annexes).
20/12/2024Tableaux financiers + Avenant n° 1 à la convention NPNRU. -
26 - Délibération n° 13.
20/12/2024Avenant n° 1 à la convention NPNRU - Ajustements opérationnels et financiers. -
25 - Délibération n° 12.
20/12/2024Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2025. -
24 - Délibération n° 11.
20/12/2024Indemnisation amiable de commerce suite aux travaux publics de la Place de centre-ville. -
23 - Délibération n° 10 (Annexe).
20/12/2024Grille tarifaire - Centre Aqualudique NaturéO.