12 Décembre 2024
43 résultats
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42 - Délibération n° 24.
24/12/2024Aide financière en faveur des mobilités. Décision d'attribution. -
41 - Délibération n° 23.
24/12/2024Aide financière à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie. Décision d'attribution. -
40 - Délibération n° 22.
24/12/2024Délégation du permis de louer - Demande de prorogation. -
39 - Délibération n° 21.
24/12/2024Occupations techniques du domaine public communal. Actualisation de la tarification. -
38 - Délibération n° 20/1 (Annexe).
24/12/2024Plan Parking. -
37 - Délibération n° 20/1.
24/12/2024Propriété communale. Cessions. Cession d'un immeuble non bâti à Madame DESMET - Parking situé entre la rue de Villars à DENAIN (BH 1767, 1771, 1780). -
36 - Délibération n° 19 (Annexe).
24/12/2024Plan parking. -
35 - Délibération n° 19.
24/12/2024Propriété communale. Déclassement et désaffectation du domaine public communal d'un parking - ZACom de centre ville situé entre la rue de Villars et la voie non dénommée longeant le parc Emile Zola à DENAIN (BH 1767, 1771,... -
34 - Délibération n° 18.
24/12/2024FORUM - Modalités de gestion - Crédit bail. -
33 - Délibération n° 17.
24/12/2024Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.