11 avril 2024

47 résultats
  • Délibération n° 9 du 11 Avril 2024 : Fournitures administratives de bureau, scolaires, périscolaires et d'arts plastiques. (Lot 1 : Fournitures administratives de bureau. Lot 2 : Fournitures scolaires et périscolaires. Lot 3 : Fournitures d'arts plastiques.). Approbation des actes d'engagement.

    23/04/2024
    Délibération n° 9 du 11 Avril 2024 : Fournitures administratives de bureau, scolaires, périscolaires et d'arts plastiques.(Lot 1 : Fournitures administratives de bureau. Lot 2 : Fournitures scolaires et périscolaires. Lot 3...
  • Délibération n° 8 du 11 Avril 2024 : Approbation des enjeux du programme action coeur de ville.

    26/04/2024
    Délibération n° 8 du 11 Avril 2024 : Approbation des enjeux du programme action coeur de ville.
  • Délibération n° 7 du 11 Avril 2024 : Extension de la Vidéoprotection "Projet 2024" - Dossier de demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2024.

    26/04/2024
    Délibération n° 7 du 11 Avril 2024 : Extension de la Vidéoprotection "Projet 2024" - Dossier de demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2024.
  • Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation des sites contre les occupations illégales.

    26/04/2024
    Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation...
  • Délibération n° 6/2 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Réhabilitation du Sacré-Coeur - phase 1.

    25/04/2024
    Délibération n° 6/2 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Réhabilitation...
  • Délibération n° 6/1 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation et requalification des voiries et espaces publics - Programme 2024.

    26/04/2024
    Délibération n° 6/1 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation...
  • Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 : Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique.

    25/04/2024
    Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 : Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique.
  • Délibération n° 4 du 11 Avril 2024 : Subventions aux associations. Exercice 2024.

    23/04/2024
    Délibération n° 4 du 11 Avril 2024 : Subventions aux associations. Exercice 2024.
  • Délibération n° 3/9 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de Paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.

    26/04/2024
    Délibération n° 3/9 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de Paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...
  • Délibération n° 3/8 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-016 dédiée à la réhabilitation du bâtiment dénommé "église du Sacré-Coeur".

    25/04/2024
    Délibération n° 3/8 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-016 dédiée à la réhabilitation du bâtiment dénommé "église du Sacré-Coeur".