11 avril 2024

47 résultats
  • Délibération n° 10 du 11 Avril 2024 : Attribution des marchés de travaux de requalification et création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU.

    12/04/2024
    Délibération n° 10 du 11 Avril 2024 : Attribution des marchés de travaux de requalification et création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU.
  • Annexe à la Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 (Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.) : Etat 1259COM.

    12/04/2024
    Annexe à la Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 (Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.) : Etat 1259COM.
  • Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 : Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.

    12/04/2024
    Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 : Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.
  • Conseil Municipal du 11 Avril 2024 - Liste des délibérations examinées.

    19/04/2024
    Conseil Municipal du 11 Avril 2024 - Liste des délibérations examinées.
  • Annexe4 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Synthèse des indicateurs relatifs à l'égalité professionnelle.

    22/04/2024
    Annexe4 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Synthèse des indicateurs relatifs à l'égalité professionnelle.
  • Annexe3 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation synthétique du Budget Primitif 2024.

    22/04/2024
    Annexe3 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation synthétique du Budget Primitif 2024.
  • Annexe2 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation générale du Budget Primitif 2024.

    22/04/2024
    Annexe2 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation générale du Budget Primitif 2024.
  • Annexe1 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Budget Primitif 2024.

    22/04/2024
    Annexe1 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Budget Primitif 2024.
  • Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024.

    22/04/2024
    Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024.
  • Délibération n° 3/2 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2013-005 dédiée aux équipements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.

    23/04/2024
    Délibération n° 3/2 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2013-005 dédiée aux équipements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.