11 avril 2024
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Délibération n° 10 du 11 Avril 2024 : Attribution des marchés de travaux de requalification et création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU.
12/04/2024Délibération n° 10 du 11 Avril 2024 : Attribution des marchés de travaux de requalification et création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. -
Annexe à la Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 (Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.) : Etat 1259COM.
12/04/2024Annexe à la Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 (Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.) : Etat 1259COM. -
Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 : Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.
12/04/2024Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 : Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024. -
Conseil Municipal du 11 Avril 2024 - Liste des délibérations examinées.
19/04/2024Conseil Municipal du 11 Avril 2024 - Liste des délibérations examinées. -
Annexe4 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Synthèse des indicateurs relatifs à l'égalité professionnelle.
22/04/2024Annexe4 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Synthèse des indicateurs relatifs à l'égalité professionnelle. -
Annexe3 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation synthétique du Budget Primitif 2024.
22/04/2024Annexe3 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation synthétique du Budget Primitif 2024. -
Annexe2 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation générale du Budget Primitif 2024.
22/04/2024Annexe2 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation générale du Budget Primitif 2024. -
Annexe1 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Budget Primitif 2024.
22/04/2024Annexe1 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Budget Primitif 2024. -
Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024.
22/04/2024Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024. -
Délibération n° 3/2 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2013-005 dédiée aux équipements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.
23/04/2024Délibération n° 3/2 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2013-005 dédiée aux équipements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.