11 avril 2024
47 résultats
Trier par :
-
Annexe1 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif.) : Plan.
29/04/2024Annexe1 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie).... -
Délibération n°12/1 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif.
29/04/2024Délibération n°12/1 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif. -
Annexe à la Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 (Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours.) : Règlement du concours.
30/04/2024Annexe à la Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 (Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours.)... -
Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours.
30/04/2024Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours. -
Délibération n° 17 du 11 Avril 2024 : Aide financière en faveur des mobilités. Décision d'attribution.
30/04/2024Délibération n° 17 du 11 Avril 2024 : Aide financière en faveur des mobilités. Décision d'attribution. -
Délibération n° 16 du 11 Avril 2024 : Délibération cadre. Aide financière à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie à destination des habitants de la Ville de Denain.
30/04/2024Délibération n° 16 du 11 Avril 2024 : Délibération cadre. Aide financière à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie à destination des habitants de la Ville de Denain. -
Délibération n° 15 du 11 Avril 2024 : Programmation des actions de fonctionnement 2024 en Politique de la Ville - Contrat de Ville - Quartiers 2030.
30/04/2024Délibération n° 15 du 11 Avril 2024 : Programmation des actions de fonctionnement 2024 en Politique de la Ville - Contrat de Ville - Quartiers 2030.