11 avril 2024
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Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 11 Avril 2024).
23/04/2024Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 11 Avril 2024). -
Conseil Municipal du 11 Avril 2024 - Liste des délibérations examinées.
19/04/2024Conseil Municipal du 11 Avril 2024 - Liste des délibérations examinées. -
Annexes à la Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 (Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique).
25/04/2024Annexes à la Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 (Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique). -
Annexe à la délibération n° 8 du 11 Avril 2024 (Approbation des enjeux du programme action coeur de ville) : Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle.
26/04/2024Annexe à la délibération n° 8 du 11 Avril 2024 (Approbation des enjeux du programme action coeur de ville) : Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle. -
Annexe à la Délibération n° 6-1 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation et requalification des voiries et espaces publics - programme 2024) : Plan de financement.
26/04/2024Annexe à la Délibération n° 6-1 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Annexe à la Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation des sites contre les occupations illégales.) : Plan de financement.
26/04/2024Annexe à la Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Annexe à la Délibération n° 6/2 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Réhabilitation du Sacré-Coeur - phase 1.) : Plan de financement.
25/04/2024Annexe à la Délibération n° 6/2 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Annexe à la Délibération n° 4 du 11 Avril 2024 (Subventions aux associations. Exercice 2024.) : Subventions fonctionnement 2024.
23/04/2024Annexe à la Délibération n° 4 du 11 Avril 2024 (Subventions aux associations. Exercice 2024.) : Subventions fonctionnement 2024. -
Annexe à la Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 (Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.) : Etat 1259COM.
12/04/2024Annexe à la Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 (Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.) : Etat 1259COM. -
Annexe à la Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 (Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours.) : Règlement du concours.
30/04/2024Annexe à la Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 (Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours.)...