11 avril 2024
47 résultats
Trier par :
-
Annexe à la Délibération n° 6-1 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation et requalification des voiries et espaces publics - programme 2024) : Plan de financement.
26/04/2024Annexe à la Délibération n° 6-1 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Délibération n° 6/1 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation et requalification des voiries et espaces publics - Programme 2024.
26/04/2024Délibération n° 6/1 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation... -
Délibération n° 3/9 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de Paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.
26/04/2024Délibération n° 3/9 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de Paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation... -
Annexe à la Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation des sites contre les occupations illégales.) : Plan de financement.
26/04/2024Annexe à la Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation des sites contre les occupations illégales.
26/04/2024Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation... -
Délibération n° 14 du 11 Avril 2024 : Expérimentation du port de l'uniforme à l'école (2024-2026). Délimitation du cadre de l'expérimentation.
29/04/2024Délibération n° 14 du 11 Avril 2024 : Expérimentation du port de l'uniforme à l'école (2024-2026). Délimitation du cadre de l'expérimentation. -
Délibération n° 13 du 11 Avril 2024 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.
29/04/2024Délibération n° 13 du 11 Avril 2024 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution... -
Annexe à la Délibération n° 12/2 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame TOURNANT FLAMENT - Rue Boileau (domaine public).) : Plan.
29/04/2024Annexe à la Délibération n° 12/2 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame TOURNANT FLAMENT - Rue Boileau (domaine public).) : Plan. -
Délibération n° 12/2 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame TOURNANT FLAMENT - Rue Boileau (domaine public).
29/04/2024Délibération n° 12/2 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame TOURNANT FLAMENT - Rue Boileau (domaine public). -
Annexe 2 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif.) : Vue aérienne.
29/04/2024Annexe 2 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie)....