11 avril 2024

47 résultats
  • Délibération n° 12/2 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame TOURNANT FLAMENT - Rue Boileau (domaine public).

    29/04/2024
    Délibération n° 12/2 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame TOURNANT FLAMENT - Rue Boileau (domaine public).
  • Délibération n° 13 du 11 Avril 2024 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.

    29/04/2024
    Délibération n° 13 du 11 Avril 2024 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution...
  • Délibération n° 14 du 11 Avril 2024 : Expérimentation du port de l'uniforme à l'école (2024-2026). Délimitation du cadre de l'expérimentation.

    29/04/2024
    Délibération n° 14 du 11 Avril 2024 : Expérimentation du port de l'uniforme à l'école (2024-2026). Délimitation du cadre de l'expérimentation.
  • Délibération n° 15 du 11 Avril 2024 : Programmation des actions de fonctionnement 2024 en Politique de la Ville - Contrat de Ville - Quartiers 2030.

    30/04/2024
    Délibération n° 15 du 11 Avril 2024 : Programmation des actions de fonctionnement 2024 en Politique de la Ville - Contrat de Ville - Quartiers 2030.
  • Délibération n° 16 du 11 Avril 2024 : Délibération cadre. Aide financière à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie à destination des habitants de la Ville de Denain.

    30/04/2024
    Délibération n° 16 du 11 Avril 2024 : Délibération cadre. Aide financière à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie à destination des habitants de la Ville de Denain.
  • Délibération n° 17 du 11 Avril 2024 : Aide financière en faveur des mobilités. Décision d'attribution.

    30/04/2024
    Délibération n° 17 du 11 Avril 2024 : Aide financière en faveur des mobilités. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours.

    30/04/2024
    Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours.
  • Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024.

    22/04/2024
    Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024.
  • Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 : Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.

    12/04/2024
    Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 : Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.
  • Délibération n° 3/10 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-018 dédiée aux équipements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.

    25/04/2024
    Délibération n° 3/10 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-018 dédiée aux équipements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...