11 avril 2024

47 résultats
  • Délibération n° 6/2 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Réhabilitation du Sacré-Coeur - phase 1.

    25/04/2024
    Délibération n° 6/2 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Réhabilitation...
  • Annexes à la Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 (Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique).

    25/04/2024
    Annexes à la Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 (Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique).
  • Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 : Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique.

    25/04/2024
    Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 : Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique.
  • Délibération n° 3/10 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-018 dédiée aux équipements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.

    25/04/2024
    Délibération n° 3/10 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-018 dédiée aux équipements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...
  • Délibération n° 3/8 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-016 dédiée à la réhabilitation du bâtiment dénommé "église du Sacré-Coeur".

    25/04/2024
    Délibération n° 3/8 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-016 dédiée à la réhabilitation du bâtiment dénommé "église du Sacré-Coeur".
  • Délibération n° 3/7 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2021-015 dédiée à l'aménagement du Stade Bayard.

    25/04/2024
    Délibération n° 3/7 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2021-015 dédiée à l'aménagement du Stade Bayard.
  • Délibération n° 3/6 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-011 dédiée à la rénovation et requalification des voiries et espaces publics.

    25/04/2024
    Délibération n° 3/6 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-011 dédiée à la rénovation et requalification des voiries et espaces publics.
  • Annexe à la délibération n° 8 du 11 Avril 2024 (Approbation des enjeux du programme action coeur de ville) : Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle.

    26/04/2024
    Annexe à la délibération n° 8 du 11 Avril 2024 (Approbation des enjeux du programme action coeur de ville) : Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle.
  • Délibération n° 8 du 11 Avril 2024 : Approbation des enjeux du programme action coeur de ville.

    26/04/2024
    Délibération n° 8 du 11 Avril 2024 : Approbation des enjeux du programme action coeur de ville.
  • Délibération n° 7 du 11 Avril 2024 : Extension de la Vidéoprotection "Projet 2024" - Dossier de demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2024.

    26/04/2024
    Délibération n° 7 du 11 Avril 2024 : Extension de la Vidéoprotection "Projet 2024" - Dossier de demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2024.