11 avril 2024

47 résultats
  • Délibération n° 3/7 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2021-015 dédiée à l'aménagement du Stade Bayard.

    25/04/2024
    Délibération n° 3/7 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2021-015 dédiée à l'aménagement du Stade Bayard.
  • Délibération n° 3/6 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-011 dédiée à la rénovation et requalification des voiries et espaces publics.

    25/04/2024
    Délibération n° 3/6 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-011 dédiée à la rénovation et requalification des voiries et espaces publics.
  • Délibération n° 3/5 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.

    24/04/2024
    Délibération n° 3/5 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.
  • Délibération n° 3/4 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2017-009 dédiée à la rénovation de l'Eglise Saint-Martin.

    24/04/2024
    Délibération n° 3/4 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2017-009 dédiée à la rénovation de l'Eglise Saint-Martin.
  • Délibération n° 3/3 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2016-007 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Nouveau Monde.

    24/04/2024
    Délibération n° 3/3 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2016-007 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Nouveau Monde.
  • Délibération n° 3/2 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2013-005 dédiée aux équipements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.

    23/04/2024
    Délibération n° 3/2 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2013-005 dédiée aux équipements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.
  • Délibération n° 3/1 du 11 Avril 2024 : Autorisations de programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2010-002 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.

    23/04/2024
    Délibération n° 3/1 du 11 Avril 2024 : Autorisations de programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2010-002 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.
  • Délibération n° 3/10 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-018 dédiée aux équipements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.

    25/04/2024
    Délibération n° 3/10 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-018 dédiée aux équipements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...
  • Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 : Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.

    12/04/2024
    Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 : Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.
  • Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024.

    22/04/2024
    Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024.