11 avril 2024
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Annexe à la Délibération n° 6/2 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Réhabilitation du Sacré-Coeur - phase 1.) : Plan de financement.
25/04/2024Annexe à la Délibération n° 6/2 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Annexe à la Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation des sites contre les occupations illégales.) : Plan de financement.
26/04/2024Annexe à la Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Annexe à la Délibération n° 6-1 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation et requalification des voiries et espaces publics - programme 2024) : Plan de financement.
26/04/2024Annexe à la Délibération n° 6-1 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Annexe à la délibération n° 8 du 11 Avril 2024 (Approbation des enjeux du programme action coeur de ville) : Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle.
26/04/2024Annexe à la délibération n° 8 du 11 Avril 2024 (Approbation des enjeux du programme action coeur de ville) : Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle. -
Annexes à la Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 (Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique).
25/04/2024Annexes à la Délibération n° 5 du 11 Avril 2024 (Dotation de la Politique de la Ville (DPV) 2024. Transition environnementale et énergétique). -
Conseil Municipal du 11 Avril 2024 - Liste des délibérations examinées.
19/04/2024Conseil Municipal du 11 Avril 2024 - Liste des délibérations examinées. -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 11 Avril 2024).
23/04/2024Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 11 Avril 2024). -
Délibération n° 10 du 11 Avril 2024 : Attribution des marchés de travaux de requalification et création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU.
12/04/2024Délibération n° 10 du 11 Avril 2024 : Attribution des marchés de travaux de requalification et création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. -
Délibération n° 11 du 11 Avril 2024 : Dossier ERP et déclaration préalable pour la petite crèche "Le Chemin" de la Maison de Quartier Solange TONINI.
23/04/2024Délibération n° 11 du 11 Avril 2024 : Dossier ERP et déclaration préalable pour la petite crèche "Le Chemin" de la Maison de Quartier Solange TONINI. -
Délibération n°12/1 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif.
29/04/2024Délibération n°12/1 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif.