11 avril 2024
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Annexe1 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif.) : Plan.
29/04/2024Annexe1 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie).... -
Délibération n°12/1 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif.
29/04/2024Délibération n°12/1 du 11 Avril 2024 : Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif. -
Annexe à la délibération n° 8 du 11 Avril 2024 (Approbation des enjeux du programme action coeur de ville) : Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle.
26/04/2024Annexe à la délibération n° 8 du 11 Avril 2024 (Approbation des enjeux du programme action coeur de ville) : Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle. -
Délibération n° 8 du 11 Avril 2024 : Approbation des enjeux du programme action coeur de ville.
26/04/2024Délibération n° 8 du 11 Avril 2024 : Approbation des enjeux du programme action coeur de ville. -
Délibération n° 7 du 11 Avril 2024 : Extension de la Vidéoprotection "Projet 2024" - Dossier de demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2024.
26/04/2024Délibération n° 7 du 11 Avril 2024 : Extension de la Vidéoprotection "Projet 2024" - Dossier de demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2024. -
Annexe à la Délibération n° 6-1 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation et requalification des voiries et espaces publics - programme 2024) : Plan de financement.
26/04/2024Annexe à la Délibération n° 6-1 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Délibération n° 6/1 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation et requalification des voiries et espaces publics - Programme 2024.
26/04/2024Délibération n° 6/1 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Rénovation... -
Délibération n° 3/9 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de Paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.
26/04/2024Délibération n° 3/9 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de Paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation... -
Annexe à la Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation des sites contre les occupations illégales.) : Plan de financement.
26/04/2024Annexe à la Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation des sites contre les occupations illégales.
26/04/2024Délibération n° 6/3 du 11 Avril 2024 : Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local. Sécurisation...