Délibération n° 3/1 du 11 Avril 2024 : Autorisations de programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2010-002 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.

Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 11 Avril 2024).

Délibération n° 11 du 11 Avril 2024 : Dossier ERP et déclaration préalable pour la petite crèche "Le Chemin" de la Maison de Quartier Solange TONINI.

Annexe à la Délibération n° 4 du 11 Avril 2024 (Subventions aux associations. Exercice 2024.) : Subventions fonctionnement 2024.

Délibération n° 4 du 11 Avril 2024 : Subventions aux associations. Exercice 2024.

Délibération n° 9 du 11 Avril 2024 : Fournitures administratives de bureau, scolaires, périscolaires et d'arts plastiques.(Lot 1 : Fournitures administratives de bureau. Lot 2 : Fournitures scolaires et périscolaires. Lot 3...

Délibération n° 3/5 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.

Délibération n° 3/4 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2017-009 dédiée à la rénovation de l'Eglise Saint-Martin.

Délibération n° 3/3 du 11 Avril 2024 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2016-007 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Nouveau Monde.

Annexe à la Délibération n° 6/2 du 11 Avril 2024 (Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de Fonds de Concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement...