11 avril 2024
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Annexe1 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif.) : Plan.
29/04/2024Annexe1 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie).... -
Annexe1 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Budget Primitif 2024.
22/04/2024Annexe1 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Budget Primitif 2024. -
Annexe 2 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie). Modificatif.) : Vue aérienne.
29/04/2024Annexe 2 à la Délibération n° 12/1 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Principe de cession d'un immeuble non bâti à la Direction de l'immobilier de l'Etat - rue Emile Zola (Grand Marais) (AY 86 pour partie).... -
Annexe2 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation générale du Budget Primitif 2024.
22/04/2024Annexe2 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation générale du Budget Primitif 2024. -
Annexe3 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation synthétique du Budget Primitif 2024.
22/04/2024Annexe3 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Présentation synthétique du Budget Primitif 2024. -
Annexe4 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Synthèse des indicateurs relatifs à l'égalité professionnelle.
22/04/2024Annexe4 à la Délibération n° 1 du 11 Avril 2024 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2024) : Synthèse des indicateurs relatifs à l'égalité professionnelle. -
Annexe à la Délibération n° 12/2 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame TOURNANT FLAMENT - Rue Boileau (domaine public).) : Plan.
29/04/2024Annexe à la Délibération n° 12/2 du 11 Avril 2024 (Propriétés communales - Cessions. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame TOURNANT FLAMENT - Rue Boileau (domaine public).) : Plan. -
Annexe à la Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 (Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours.) : Règlement du concours.
30/04/2024Annexe à la Délibération n° 18 du 11 Avril 2024 (Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville au lauréats des années 2024 à 2026 et conditions réglementaires de participation au concours.)... -
Annexe à la Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 (Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.) : Etat 1259COM.
12/04/2024Annexe à la Délibération n° 2 du 11 Avril 2024 (Vote des taux des impôts communaux. Exercice 2024.) : Etat 1259COM. -
Annexe à la Délibération n° 4 du 11 Avril 2024 (Subventions aux associations. Exercice 2024.) : Subventions fonctionnement 2024.
23/04/2024Annexe à la Délibération n° 4 du 11 Avril 2024 (Subventions aux associations. Exercice 2024.) : Subventions fonctionnement 2024.