10 octobre 2024

10 octobre 2024

49 résultats
  • Délibération n° 16

    24/10/2024
    PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2025-2030 - Avis de la Commune.
  • Délibération n° 17

    24/10/2024
    INSALUBRITE - Adhésion à la convention avec l'Etat pour la mise en œuvre de l'exécution des arrêtés de traitement de l'insalubrité dans le cadre des dispositions de l'article L511-16 du Code de la construction et de l'habitation.
  • Délibération n° 17 (Annexe)

    24/10/2024
    Convention.
  • Délibération n° 18

    24/10/2024
    Approbation de la convention de gestion entre la Communauté d'Agglomération La Porte du Hainaut et la Ville de Denain pour la mise en œuvre de la convention d'objectifs et de financements avec la CAF du Nord.
  • Délibération n° 18 (Annexe)

    24/10/2024
    Convention.
  • Délibération n° 19

    24/10/2024
    Aide financière à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 20

    24/10/2024
    Aide financière en faveur des mobilités. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 21

    24/10/2024
    Dotation aux élèves diplômés du Certificat d'Aptitude Professionnelle (CAP) - Session 2024.
  • Délibération n° 22

    24/10/2024
    "La Place du Village de Noël". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2024.