10 octobre 2024

10 octobre 2024

49 résultats
  • Délibération n° 06/1

    22/10/2024
    Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -...
  • Délibération n° 06/2

    22/10/2024
    Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -...
  • Délibération n° 06/3

    22/10/2024
    Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -...
  • Délibération n° 07

    22/10/2024
    Attribution de la délégation de service public pour la conception, la construction et l'exploitation du crématorium de Denain.
  • Délibération n° 07 (annexe)

    22/10/2024
    Rapport du Maire.
  • Délibération n° 08

    22/10/2024
    Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation des bâtiments communaux : Avenant n° 2.
  • Délibération n° 01

    21/10/2024
    BUDGET PRINCIPAL 2024. Vote de la Décision Modificative n° 1.
  • Délibération n° 01 (annexe)

    21/10/2024
    Décision Modificative n° 1.
  • 00 - Liste des délibérations examinées.

    17/10/2024
    Liste des délibérations examinées.