10 octobre 2024
10 octobre 2024
49 résultats
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Délibération n° 09 (annexe2)
23/10/2024Plan. -
Délibération n° 09 (annexe1)
23/10/2024Certificat d'Urbanisme. -
Délibération n° 09
23/10/2024Crématorium. Indemnités d'éviction au profit de Monsieur CALLENS (AO 571). -
Délibération n° 08
22/10/2024Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation des bâtiments communaux : Avenant n° 2. -
Délibération n° 07 (annexe)
22/10/2024Rapport du Maire. -
Délibération n° 07
22/10/2024Attribution de la délégation de service public pour la conception, la construction et l'exploitation du crématorium de Denain. -
Délibération n° 06/3
22/10/2024Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -... -
Délibération n° 06/2
22/10/2024Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -... -
Délibération n° 06/1
22/10/2024Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -... -
Délibération n° 05/2
22/10/2024Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.