10 octobre 2024
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Délibération n° 11/2 (Annexe)
23/10/2024Plan. -
Délibération n° 12/1
23/10/2024PROPRIETE COMMUNALE. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un espace vert et cession au profit de Monsieur et Madame MAROUSE - Chemin de Lourches... -
Délibération n° 12/1 (Annexe)
23/10/2024Plan (espace vert - Chemin de Lourches). -
Délibération : Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.
22/10/2024Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. -
Délibération n° 02/1
22/10/2024Finances. Admissions en non valeur. Ville. Exercices 2016 à 2023. -
Délibération n° 02/2
22/10/2024Finances. Admissions en non valeur. Régie d'Eau. Exercices 2010 à 2016. -
Délibération n° 03
22/10/2024Autorisation de Programme - Crédits de Paiement. Ajustement d'une autorisation de programme n° 2018-011 dédiée à la rénovation et requalification des voiries et espaces publics. -
Délibération n° 04
22/10/2024Phase I de la rénovation thermique des écoles Diderot/Voltaire. Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024. -
Délibération n° 05/1
22/10/2024Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 05/2
22/10/2024Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.