Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -...

Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -...

Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté -...

Attribution de la délégation de service public pour la conception, la construction et l'exploitation du crématorium de Denain.

Rapport du Maire.

Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation des bâtiments communaux : Avenant n° 2.

Crématorium. Indemnités d'éviction au profit de Monsieur CALLENS (AO 571).

Certificat d'Urbanisme.

Plan.

PROPRIETE COMMUNALE. ACQUISITIONS. Acquisition de principe d'une bande de terrain à la SCI MO - rue Louis Petit (BI 350 et AY 280 pour partie).