10 octobre 2024

10 octobre 2024

49 résultats
  • Délibération n° 17 (Annexe)

    24/10/2024
    Convention.
  • Délibération n° 18

    24/10/2024
    Approbation de la convention de gestion entre la Communauté d'Agglomération La Porte du Hainaut et la Ville de Denain pour la mise en œuvre de la convention d'objectifs et de financements avec la CAF du Nord.
  • Délibération n° 19

    24/10/2024
    Aide financière à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 20

    24/10/2024
    Aide financière en faveur des mobilités. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 18 (Annexe)

    24/10/2024
    Convention.
  • Délibération n° 21

    24/10/2024
    Dotation aux élèves diplômés du Certificat d'Aptitude Professionnelle (CAP) - Session 2024.
  • Délibération n° 22

    24/10/2024
    "La Place du Village de Noël". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2024.
  • Délibération n° 10/1

    23/10/2024
    PROPRIETE COMMUNALE. ACQUISITIONS. Acquisition de principe d'une bande de terrain à la SCI MO - rue Louis Petit (BI 350 et AY 280 pour partie).
  • Délibération n° 09

    23/10/2024
    Crématorium. Indemnités d'éviction au profit de Monsieur CALLENS (AO 571).
  • Délibération n° 09 (annexe1)

    23/10/2024
    Certificat d'Urbanisme.