PROPRIETE COMMUNALE. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un espace vert et cession d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LEJSPAGNOL -...

Plan.

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS. Lieu-dit Fond d'Escaudain.

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS. Rue Berthelot.

APPLICATION DU DROIT DES SOLS. Autorisation de dépôt de demande de déclaration préalable pour le 144 rue du Maréchal Leclerc.

Photo (ITE + enduit).

POLITIQUE DE LA VILLE. Signature du "Contrat Quartiers 2030".

Contrat Quartiers 2030 La Porte du Hainaut.

PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2025-2030 - Avis de la Commune.

INSALUBRITE - Adhésion à la convention avec l'Etat pour la mise en œuvre de l'exécution des arrêtés de traitement de l'insalubrité dans le cadre des dispositions de l'article L511-16 du Code de la construction et de l'habitation.