Annexe1 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Etat des opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).

Annexe1 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023(Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.

Annexe1 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Règlement intérieur.

Annexe2 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Rapport relatif aux opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).

Annexe2 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 (Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.

Annexe 2 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) :Dossier d'inscription.

Annexe à la délibération n° 12 du 9 juin 2023 (Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU - Validation de l'avant...

Annexe à la délibération n° 15 du 9 Juin 2023 (Propriété communale. Place Gambetta. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rue Lazare Bernard à DENAIN (BH 1092, 1212, 1651,...

Annexe à la délibération n° 16 du 9 Juin 2023 (Propriété Communale. Principe d'acquisition propriété SCI MAIZO (station de lavage) - 60 rue Emile Zola à DENAIN (BH 801 et 1366)) : Plan.

Annexe à la Délibération n° 17 du 9 Juin 2023 (Application du droit des sols - dépôt de dossiers pour : A - la démolition des immeubles situés sur l'îlot C11 - Mascaux. B - Dossier ERP et Déclaration Préalable pour l'immeuble...