9 juin 2023
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Conseil Municipal du 9 Juin 2023 : Liste des délibérations examinées.
16/06/2023Conseil Municipal du 9 Juin 2023 : Liste des délibérations examinées. -
Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.
23/06/2023Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal. -
Annexe à la délibération n° 2 du 9 Juin 2023 (Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal) : Compte Administratif - Exercice 2022.
23/06/2023Annexe à la délibération n° 2 du 9 Juin 2023 (Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal) : Compte Administratif - Exercice 2022. -
Délibération n° 2 du 9 Juin 2023 : Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.
23/06/2023Délibération n° 2 du 9 Juin 2023 : Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal. -
Délibération n° 1 du 9 Juin 2023 : Compte de gestion - Exercice 2022 : Budget Principal.
23/06/2023Délibération n° 1 du 9 Juin 2023 : Compte de gestion - Exercice 2022 : Budget Principal. -
Délibération n° 9 du 9 Juin 2023 : Marché de travaux de rénovation et d'intervention dans les bâtiments communaux (13 lots). Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation des actes d'engagement.
26/06/2023Délibération n° 9 du 9 Juin 2023 : Marché de travaux de rénovation et d'intervention dans les bâtiments communaux (13 lots). Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation... -
Délibération n° 8 du 9 Juin 2023 : Marché de fourniture de services de communications électroniques pour la Ville de Denain. Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation des actes d'engagement.
26/06/2023Délibération n° 8 du 9 Juin 2023 : Marché de fourniture de services de communications électroniques pour la Ville de Denain. Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation... -
Délibération n° 7 du 9 Juin 2023 : Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Hospitalier de Denain - Etablissement Public de Santé.
26/06/2023Délibération n° 7 du 9 Juin 2023 : Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Hospitalier de Denain - Etablissement Public de Santé. -
Délibération n° 6 du 9 Juin 2023 : Finances. Attribution de subventions à l'Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes.
26/06/2023Délibération n° 6 du 9 Juin 2023 : Finances. Attribution de subventions à l'Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes. -
Annexe à la délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 (Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier) : Règlement Budgétaire et Financier.
26/06/2023Annexe à la délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 (Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier) : Règlement Budgétaire et Financier.