Annexe2 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Rapport relatif aux opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).

Annexe1 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Règlement intérieur.

Annexe1 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023(Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.

Annexe1 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Etat des opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).