9 juin 2023

44 résultats
  • Délibération n° 24 du 9 Juin 2023 : Politique Culture. Modulation des tarifs des établissements culturels - Tarification et organisation des stages culturels auto-financés et des événements culturels familiaux.

    04/07/2023
    Délibération n° 24 du 9 Juin 2023 : Politique Culture. Modulation des tarifs des établissements culturels - Tarification et organisation des stages culturels auto-financés et des événements culturels familiaux.
  • Délibération n° 25 du 9 Juin 2023 : "DENAIN-PLAGE". Détermination des tarifs - Exercice 2023.

    04/07/2023
    Délibération n° 25 du 9 Juin 2023 : "DENAIN-PLAGE". Détermination des tarifs - Exercice 2023.
  • Délibération n° 2 du 9 Juin 2023 : Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.

    23/06/2023
    Délibération n° 2 du 9 Juin 2023 : Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.
  • Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.

    23/06/2023
    Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.
  • Délibération n° 4 du 9 juin 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1.

    26/06/2023
    Délibération n° 4 du 9 juin 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1.
  • Délibération n° 5/1 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Mise en place à compter du 1er Janvier 2024.

    26/06/2023
    Délibération n° 5/1 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Mise en place à compter du 1er Janvier 2024.
  • Délibération n° 5/2 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations.

    26/06/2023
    Délibération n° 5/2 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations.
  • Délibération n° 5/3 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Apurement du compte 1069.

    26/06/2023
    Délibération n° 5/3 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Apurement du compte 1069.
  • Délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier.

    26/06/2023
    Délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier.
  • Délibération n° 6 du 9 Juin 2023 : Finances. Attribution de subventions à l'Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes.

    26/06/2023
    Délibération n° 6 du 9 Juin 2023 : Finances. Attribution de subventions à l'Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes.