9 juin 2023
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Délibération n° 6 du 9 Juin 2023 : Finances. Attribution de subventions à l'Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes.
26/06/2023Délibération n° 6 du 9 Juin 2023 : Finances. Attribution de subventions à l'Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes. -
Annexe à la délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 (Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier) : Règlement Budgétaire et Financier.
26/06/2023Annexe à la délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 (Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier) : Règlement Budgétaire et Financier. -
Délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier.
26/06/2023Délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier. -
Délibération n° 5/3 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Apurement du compte 1069.
26/06/2023Délibération n° 5/3 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Apurement du compte 1069. -
Délibération n° 5/2 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations.
26/06/2023Délibération n° 5/2 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations. -
Délibération n° 5/1 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Mise en place à compter du 1er Janvier 2024.
26/06/2023Délibération n° 5/1 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Mise en place à compter du 1er Janvier 2024. -
Annexe à la délibération n° 4 du 9 Juin 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1) : Décision Modificative n° 1.
26/06/2023Annexe à la délibération n° 4 du 9 Juin 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1) : Décision Modificative n° 1. -
Délibération n° 4 du 9 juin 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1.
26/06/2023Délibération n° 4 du 9 juin 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1. -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 9 Juin 2023)
26/06/2023Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 9 Juin 2023) -
Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.
23/06/2023Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.