9 juin 2023

44 résultats
  • Délibération n° 15 du 9 Juin 2023 : Propriété communale. Place Gambetta. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rue Lazare Bernard à DENAIN (BH 1092, 1212, 1651, 1652).

    28/06/2023
    Délibération n° 15 du 9 Juin 2023 : Propriété communale. Place Gambetta. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rue Lazare Bernard à DENAIN (BH 1092, 1212, 1651, 1652).
  • Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023.

    29/06/2023
    Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023.
  • Annexe2 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 (Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.

    29/06/2023
    Annexe2 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 (Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.
  • Annexe1 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023(Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.

    29/06/2023
    Annexe1 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023(Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.
  • Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 : Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon".

    29/06/2023
    Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 : Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon".
  • Délibération n° 19 du 9 Juin 2023 : Délibération cadre sur la stratégie de résilience de la Ville à l'horizon 2040.

    29/06/2023
    Délibération n° 19 du 9 Juin 2023 : Délibération cadre sur la stratégie de résilience de la Ville à l'horizon 2040.
  • Délibération n° 18 du 9 Juin 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.

    29/06/2023
    Délibération n° 18 du 9 Juin 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision d'attribution...
  • Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat.

    03/07/2023
    Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat.
  • Annexe 2 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Dossier d'inscription.

    03/07/2023
    Annexe 2 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) :Dossier d'inscription.
  • Annexe1 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Règlement intérieur.

    03/07/2023
    Annexe1 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Règlement intérieur.