9 juin 2023
44 résultats
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Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.
23/06/2023Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal. -
Délibération n° 2 du 9 Juin 2023 : Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.
23/06/2023Délibération n° 2 du 9 Juin 2023 : Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal. -
Délibération n° 25 du 9 Juin 2023 : "DENAIN-PLAGE". Détermination des tarifs - Exercice 2023.
04/07/2023Délibération n° 25 du 9 Juin 2023 : "DENAIN-PLAGE". Détermination des tarifs - Exercice 2023. -
Délibération n° 24 du 9 Juin 2023 : Politique Culture. Modulation des tarifs des établissements culturels - Tarification et organisation des stages culturels auto-financés et des événements culturels familiaux.
04/07/2023Délibération n° 24 du 9 Juin 2023 : Politique Culture. Modulation des tarifs des établissements culturels - Tarification et organisation des stages culturels auto-financés et des événements culturels familiaux. -
Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat.
03/07/2023Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat. -
Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 : Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement.
03/07/2023Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 : Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement. -
Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023.
29/06/2023Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023. -
Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 : Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon".
29/06/2023Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 : Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon". -
Délibération n° 1 du 9 Juin 2023 : Compte de gestion - Exercice 2022 : Budget Principal.
23/06/2023Délibération n° 1 du 9 Juin 2023 : Compte de gestion - Exercice 2022 : Budget Principal. -
Délibération n° 19 du 9 Juin 2023 : Délibération cadre sur la stratégie de résilience de la Ville à l'horizon 2040.
29/06/2023Délibération n° 19 du 9 Juin 2023 : Délibération cadre sur la stratégie de résilience de la Ville à l'horizon 2040.