9 juin 2023

44 résultats
  • Annexe à la délibération n° 2 du 9 Juin 2023 (Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal) : Compte Administratif - Exercice 2022.

    23/06/2023
    Annexe à la délibération n° 2 du 9 Juin 2023 (Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal) : Compte Administratif - Exercice 2022.
  • Annexe à la délibération n° 4 du 9 Juin 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1) : Décision Modificative n° 1.

    26/06/2023
    Annexe à la délibération n° 4 du 9 Juin 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1) : Décision Modificative n° 1.
  • Annexe à la délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 (Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier) : Règlement Budgétaire et Financier.

    26/06/2023
    Annexe à la délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 (Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier) : Règlement Budgétaire et Financier.
  • Conseil Municipal du 9 Juin 2023 : Liste des délibérations examinées.

    16/06/2023
    Conseil Municipal du 9 Juin 2023 : Liste des délibérations examinées.
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 9 Juin 2023)

    26/06/2023
    Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 9 Juin 2023)
  • Délibération n° 10 du 9 Juin 2023 : Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modification de Marché n° 6 du lot 1 : Gros oeuvre étendu.

    27/06/2023
    Délibération n° 10 du 9 Juin 2023 : Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modification de Marché n° 6 du lot 1 : Gros oeuvre étendu.
  • Délibération n° 11 du 9 Juin 2023 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création et la requalification des voiries et espaces publics des îlots Basly, Moura et rues annexes. Modification de Marché n° 4.

    27/06/2023
    Délibération n° 11 du 9 Juin 2023 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création et la requalification des voiries et espaces publics des îlots Basly, Moura et rues annexes. Modification de Marché n° 4.
  • Délibération n° 12 du 9 Juin 2023 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU - Validation de l'avant projet définitif des études et fixation du forfait définitif de rémunération.

    27/06/2023
    Délibération n° 12 du 9 Juin 2023 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU - Validation de l'avant projet définitif...
  • Délibération n° 13 du 9 Juin 2023 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier d'Intérêt National "Denain Centre" : Bilan de la concertation publique.

    27/06/2023
    Délibération n° 13 du 9 Juin 2023 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier d'Intérêt National "Denain Centre" : Bilan de la concertation publique.
  • Délibération n° 14 du 9 Juin 2023 : Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022.

    27/06/2023
    Délibération n° 14 du 9 Juin 2023 : Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022.