9 juin 2023

44 résultats
  • Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 : Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon".

    29/06/2023
    Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 : Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon".
  • Délibération n° 19 du 9 Juin 2023 : Délibération cadre sur la stratégie de résilience de la Ville à l'horizon 2040.

    29/06/2023
    Délibération n° 19 du 9 Juin 2023 : Délibération cadre sur la stratégie de résilience de la Ville à l'horizon 2040.
  • Délibération n° 18 du 9 Juin 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.

    29/06/2023
    Délibération n° 18 du 9 Juin 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision d'attribution...
  • Annexe à la Délibération n° 17 du 9 Juin 2023 (Application du droit des sols - dépôt de dossiers pour : A - la démolition des immeubles situés sur l'îlot C11 - Mascaux. B - Dossier ERP et Déclaration Préalable pour l'immeuble "Nouvel Hair", sis 116bis rue de Villars (travaux d'aménagement)) : Plan..

    28/06/2023
    Annexe à la Délibération n° 17 du 9 Juin 2023 (Application du droit des sols - dépôt de dossiers pour : A - la démolition des immeubles situés sur l'îlot C11 - Mascaux. B - Dossier ERP et Déclaration Préalable pour l'immeuble...
  • Délibération n° 17 du 9 Juin 2023 : Application du droit des sols - dépôt de dossiers pour : A - la démolition des immeubles situés sur l'îlot C11 - Mascaux. B - Dossier ERP et Déclaration Préalable pour l'immeuble "Nouvel Haire", sis 116bis rue de Villars (travaux d'aménagement).

    28/06/2023
    Délibération n° 17 du 9 Juin 2023 : Application du droit des sols - dépôt de dossiers pour : A - la démolition des immeubles situés sur l'îlot C11 - Mascaux. B - Dossier ERP et Déclaration Préalable pour l'immeuble "Nouvel...
  • Annexe à la délibération n° 16 du 9 Juin 2023 (Propriété Communale. Principe d'acquisition propriété SCI MAIZO (station de lavage) - 60 rue Emile Zola à DENAIN (BH 801 et 1366)) : Plan.

    28/06/2023
    Annexe à la délibération n° 16 du 9 Juin 2023 (Propriété Communale. Principe d'acquisition propriété SCI MAIZO (station de lavage) - 60 rue Emile Zola à DENAIN (BH 801 et 1366)) : Plan.
  • Délibération n° 16 du 9 Juin 2023 : Propriété Communale. Principe d'acquisition propriété SCI MAIZO (station de lavage) - 60 rue Emile Zola à DENAIN (BH 801 et 1366).

    28/06/2023
    Délibération n° 16 du 9 Juin 2023 : Propriété Communale. Principe d'acquisition propriété SCI MAIZO (station de lavage) - 60 rue Emile Zola à DENAIN (BH 801 et 1366).
  • Annexe à la délibération n° 15 du 9 Juin 2023 (Propriété communale. Place Gambetta. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rue Lazare Bernard à DENAIN (BH 1092, 1212, 1651, 1652)) : Plan.

    28/06/2023
    Annexe à la délibération n° 15 du 9 Juin 2023 (Propriété communale. Place Gambetta. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rue Lazare Bernard à DENAIN (BH 1092, 1212, 1651,...
  • Délibération n° 15 du 9 Juin 2023 : Propriété communale. Place Gambetta. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rue Lazare Bernard à DENAIN (BH 1092, 1212, 1651, 1652).

    28/06/2023
    Délibération n° 15 du 9 Juin 2023 : Propriété communale. Place Gambetta. Acquisition d'immeubles non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rue Lazare Bernard à DENAIN (BH 1092, 1212, 1651, 1652).
  • Annexe2 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Rapport relatif aux opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).

    27/06/2023
    Annexe2 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Rapport relatif aux opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).