Délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier.

Délibération n° 5/3 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Apurement du compte 1069.

Délibération n° 5/2 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations.

Délibération n° 5/1 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Mise en place à compter du 1er Janvier 2024.

Annexe à la délibération n° 4 du 9 Juin 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1) : Décision Modificative n° 1.

Délibération n° 4 du 9 juin 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1.

Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 9 Juin 2023)

Annexe2 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Rapport relatif aux opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).

Annexe1 à la délibération n° 14 du 9 Juin 2023 (Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022) : Etat des opérations immobilières - Année 2022 (acquisitions-cession).

Délibération n° 14 du 9 Juin 2023 : Affaires foncières. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2022.