Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 Juin 2023.

Délibération n° 9 du 9 Juin 2023 : Marché de travaux de rénovation et d'intervention dans les bâtiments communaux (13 lots). Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation...

Délibération n° 8 du 9 Juin 2023 : Marché de fourniture de services de communications électroniques pour la Ville de Denain. Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation...

Délibération n° 7 du 9 Juin 2023 : Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Hospitalier de Denain - Etablissement Public de Santé.

Délibération n° 6 du 9 Juin 2023 : Finances. Attribution de subventions à l'Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes.

Délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier.

Délibération n° 5/3 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Apurement du compte 1069.

Délibération n° 5/2 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations.

Délibération n° 5/1 du 9 Juin 2023 : Nomenclature budgétaire et comptable M57. Mise en place à compter du 1er Janvier 2024.

Délibération n° 4 du 9 juin 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 1.