9 juin 2023

44 résultats
  • Conseil Municipal du 9 Juin 2023 : Liste des délibérations examinées.

    16/06/2023
    Conseil Municipal du 9 Juin 2023 : Liste des délibérations examinées.
  • Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.

    23/06/2023
    Délibération n° 3 du 9 Juin 2023 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.
  • Annexe à la délibération n° 2 du 9 Juin 2023 (Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal) : Compte Administratif - Exercice 2022.

    23/06/2023
    Annexe à la délibération n° 2 du 9 Juin 2023 (Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal) : Compte Administratif - Exercice 2022.
  • Délibération n° 2 du 9 Juin 2023 : Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.

    23/06/2023
    Délibération n° 2 du 9 Juin 2023 : Compte Administratif - Exercice 2022 : Budget Principal.
  • Délibération n° 1 du 9 Juin 2023 : Compte de gestion - Exercice 2022 : Budget Principal.

    23/06/2023
    Délibération n° 1 du 9 Juin 2023 : Compte de gestion - Exercice 2022 : Budget Principal.
  • Délibération n° 9 du 9 Juin 2023 : Marché de travaux de rénovation et d'intervention dans les bâtiments communaux (13 lots). Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation des actes d'engagement.

    26/06/2023
    Délibération n° 9 du 9 Juin 2023 : Marché de travaux de rénovation et d'intervention dans les bâtiments communaux (13 lots). Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation...
  • Délibération n° 8 du 9 Juin 2023 : Marché de fourniture de services de communications électroniques pour la Ville de Denain. Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation des actes d'engagement.

    26/06/2023
    Délibération n° 8 du 9 Juin 2023 : Marché de fourniture de services de communications électroniques pour la Ville de Denain. Passation d'un accord-cadre à bons de commandes passé selon un Appel d'Offres ouvert. Approbation...
  • Délibération n° 7 du 9 Juin 2023 : Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Hospitalier de Denain - Etablissement Public de Santé.

    26/06/2023
    Délibération n° 7 du 9 Juin 2023 : Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Hospitalier de Denain - Etablissement Public de Santé.
  • Délibération n° 6 du 9 Juin 2023 : Finances. Attribution de subventions à l'Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes.

    26/06/2023
    Délibération n° 6 du 9 Juin 2023 : Finances. Attribution de subventions à l'Association des Centres Sociaux de la Région de Valenciennes.
  • Annexe à la délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 (Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier) : Règlement Budgétaire et Financier.

    26/06/2023
    Annexe à la délibération n° 5/4 du 9 Juin 2023 (Nomenclature budgétaire et comptable M57. Modification du Règlement Budgétaire et Financier) : Règlement Budgétaire et Financier.