9 juin 2023

44 résultats
  • Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 Juin 2023.

    09/10/2023
    Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 Juin 2023.
  • Délibération n° 25 du 9 Juin 2023 : "DENAIN-PLAGE". Détermination des tarifs - Exercice 2023.

    04/07/2023
    Délibération n° 25 du 9 Juin 2023 : "DENAIN-PLAGE". Détermination des tarifs - Exercice 2023.
  • Délibération n° 24 du 9 Juin 2023 : Politique Culture. Modulation des tarifs des établissements culturels - Tarification et organisation des stages culturels auto-financés et des événements culturels familiaux.

    04/07/2023
    Délibération n° 24 du 9 Juin 2023 : Politique Culture. Modulation des tarifs des établissements culturels - Tarification et organisation des stages culturels auto-financés et des événements culturels familiaux.
  • Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat.

    03/07/2023
    Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat.
  • Annexe 2 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Dossier d'inscription.

    03/07/2023
    Annexe 2 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) :Dossier d'inscription.
  • Annexe1 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Règlement intérieur.

    03/07/2023
    Annexe1 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Règlement intérieur.
  • Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 : Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement.

    03/07/2023
    Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 : Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement.
  • Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023.

    29/06/2023
    Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023.
  • Annexe2 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 (Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.

    29/06/2023
    Annexe2 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 (Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.
  • Annexe1 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023(Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.

    29/06/2023
    Annexe1 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023(Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.