9 juin 2023
44 résultats
Trier par :
-
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 Juin 2023.
09/10/2023Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 Juin 2023. -
Délibération n° 25 du 9 Juin 2023 : "DENAIN-PLAGE". Détermination des tarifs - Exercice 2023.
04/07/2023Délibération n° 25 du 9 Juin 2023 : "DENAIN-PLAGE". Détermination des tarifs - Exercice 2023. -
Délibération n° 24 du 9 Juin 2023 : Politique Culture. Modulation des tarifs des établissements culturels - Tarification et organisation des stages culturels auto-financés et des événements culturels familiaux.
04/07/2023Délibération n° 24 du 9 Juin 2023 : Politique Culture. Modulation des tarifs des établissements culturels - Tarification et organisation des stages culturels auto-financés et des événements culturels familiaux. -
Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat.
03/07/2023Délibération n° 23 du 9 Juin 2023 : Politique d'accès des jeunes aux pratiques culturelles et sportives : Reconduction du dispositif communal du "chèque sport/culture" et adhésion au dispositif "Pass Culture" de l'Etat. -
Annexe 2 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Dossier d'inscription.
03/07/2023Annexe 2 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) :Dossier d'inscription. -
Annexe1 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Règlement intérieur.
03/07/2023Annexe1 à la Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 (Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement) : Règlement intérieur. -
Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 : Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement.
03/07/2023Délibération n° 22 du 9 Juin 2023 : Ecole municipale multi-sports. Organisation et fonctionnement. -
Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023.
29/06/2023Délibération n° 21 du 9 Juin 2023 : Dotation aux lauréats du Baccalauréat - Session 2023. -
Annexe2 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 (Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.
29/06/2023Annexe2 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023 (Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan. -
Annexe1 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023(Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.
29/06/2023Annexe1 à la Délibération n° 20 du 9 Juin 2023(Modification de la boucle 3 du "Chemin de grande randonnée du bassin minier" et du circuit de petite randonnée "Ville d'eau et de charbon") : Plan.