Délibération n° 9 du 5 Octobre 2023 : Recours au service civique : missions intergénérationnelles.

Délibération n° 8 du 5 Octobre 2023 : Délibération modifiant le régime des astreintes.

Délibération n° 7/3 du 5 Octobre 2023 : Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent sur le grade de Rédacteur relevant de la catégorie hiérarchique B pour effectuer les missions de Responsable du suivi administratif...

Délibération n° 7/2 du 5 Octobre 2023 : Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent sur le grade d'Ingénieur relevant de la catégorie A pour effectuer les missions de Chargé d'opérations rénovation urbaine NPNRU...

Délibération n° 7/1 du 5 Octobre 2023 : Recrutement d'un agent contractuel sur l'emploi permanent sur le grade d'Ingénieur relevant de la catégorie hiérarchique A pour effectuer les missions de Directeur de projet ville résiliente...

Délibération n° 6/2 du 5 Octobre 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 6/1 du 5 Octobre 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 5 du 5 Octobre 2023 : Octroi de la protection fonctionnelle aux agents et aux élus. Modification des conditions de prise en charge des frais de défense et de réparation.

Délibération n° 4/2 du 5 Octobre 2023 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2023-017 dédiée aux aménagements dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...

Délibération n° 4/1 du 5 Octobre 2023 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.