5 octobre 2023
42 résultats
Trier par :
-
Délibération n° 6/2 du 5 Octobre 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
05/10/2023Délibération n° 6/2 du 5 Octobre 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 5 du 5 Octobre 2023 : Octroi de la protection fonctionnelle aux agents et aux élus. Modification des conditions de prise en charge des frais de défense et de réparation.
05/10/2023Délibération n° 5 du 5 Octobre 2023 : Octroi de la protection fonctionnelle aux agents et aux élus. Modification des conditions de prise en charge des frais de défense et de réparation. -
Délibération n° 10 du 5 Octobre 2023 : Marché de prestations de services d'assurances pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagement.
05/10/2023Délibération n° 10 du 5 Octobre 2023 : Marché de prestations de services d'assurances pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagement. -
Conseil Municipal du 5 Octobre 2023 - Liste des délibérations examinées.
13/10/2023Conseil Municipal du 5 Octobre 2023 - Liste des délibérations examinées. -
Annexe à la délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 ("Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries) : Dossier.
18/10/2023Annexe à la délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 ("Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries) : Dossier. -
Délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 : "Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries.
18/10/2023Délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 : "Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries. -
Annexe à la délibération n° 1 du 5 Octobre 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 2) : Décision Modificative (tableau).
18/10/2023Annexe à la délibération n° 1 du 5 Octobre 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 2) : Décision Modificative (tableau). -
Délibération n° 1 du 5 Octobre 2023 : BUDGET PRINCIPAL 2023. Vote de la Décision Modificative n° 2.
18/10/2023Délibération n° 1 du 5 Octobre 2023 : BUDGET PRINCIPAL 2023. Vote de la Décision Modificative n° 2. -
Délibération n° 9 du 5 Octobre 2023 : Recours au service civique : missions intergénérationnelles.
20/10/2023Délibération n° 9 du 5 Octobre 2023 : Recours au service civique : missions intergénérationnelles. -
Délibération n° 8 du 5 Octobre 2023 : Délibération modifiant le régime des astreintes.
20/10/2023Délibération n° 8 du 5 Octobre 2023 : Délibération modifiant le régime des astreintes.