Annexe à la délibération n° 1 du 5 Octobre 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 2) : Décision Modificative (tableau).

Annexe à la Délibération n° 18 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LESPAGNOL - Rue de Turenne (domaine public)) : Plan.

Annexe à la délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 ("Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries) : Dossier.

Annexe à la délibération n° 12 du 5 Octobre 2023 (Développement économique & commercial - Zone des Pierres Blanches. Dénomination de voie du Centre Commercial "PROMOVAL".) : Plan.

Annexe 3 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : Fiche prix.

Annexe3 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Plan travaux commerces.

Annexe2 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n°...

Annexe 2 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : parcelles cédées.

Annexe2 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Dossier d'indemnisation.

Annexe1 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n°...