Délibération n° 4/1 du 5 Octobre 2023 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.

Délibération n° 3 du 5 Octobre 2023 : Finances. Admissions en non valeur. Régie d'Eau. Exercices 2010 à 2016.

Délibération n° 2 du 5 Octobre 2023 : Finances. Admissions en non valeur. Ville. Exercices 2014 à 2022.

Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 5 Octobre 2023).

Annexe à la délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 ("Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries) : Dossier.

Délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 : "Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries.

Annexe à la délibération n° 1 du 5 Octobre 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 2) : Décision Modificative (tableau).

Délibération n° 1 du 5 Octobre 2023 : BUDGET PRINCIPAL 2023. Vote de la Décision Modificative n° 2.

Conseil Municipal du 5 Octobre 2023 - Liste des délibérations examinées.

Délibération n° 6/2 du 5 Octobre 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.