Annexe 2 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : parcelles cédées.

Annexe1 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : cartographie îlot Basly.

Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 : Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret.

Annexe3 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Plan travaux commerces.

Annexe2 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Dossier d'indemnisation.

Annexe1 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Règlement intérieur - Commission d'indemnisation.

Délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 : Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans.

Délibération n° 24 du 5 Octobre 2023 : "Le Village de Noël". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2023.

Délibération n° 23 du 5 Octobre 2023 : Organisation du concours des maisons et commerces décorés - Année 2023 et suivantes.

Délibération n° 22 du 5 Octobre 2023 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville aux lauréats 2023.