Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 : Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre...

Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 : Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret.

Délibération n° 15 du 5 Octobre 2023 : APPLICATION DU DROIT DES SOLS. Dépôt du permis de construire du "FORUM" sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Denain.

Délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 : "Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries.

Délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 : Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans.

Délibération n° 12 du 5 Octobre 2023 : Développement économique & commercial - Zone des Pierres Blanches. Dénomination de voie du Centre Commercial "PROMOVAL".

Délibération n° 11 du 5 Octobre 2023 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancien bâtiment cultuel du Sacré-Coeur. Validation d'un avant-projet définitif partiel.

Délibération n° 10 du 5 Octobre 2023 : Marché de prestations de services d'assurances pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagement.

Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 5 Octobre 2023).

Conseil Municipal du 5 Octobre 2023 - Liste des délibérations examinées.