Délibération n° 12 du 5 Octobre 2023 : Développement économique & commercial - Zone des Pierres Blanches. Dénomination de voie du Centre Commercial "PROMOVAL".

Délibération n° 11 du 5 Octobre 2023 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancien bâtiment cultuel du Sacré-Coeur. Validation d'un avant-projet définitif partiel.

Délibération n° 15 du 5 Octobre 2023 : APPLICATION DU DROIT DES SOLS. Dépôt du permis de construire du "FORUM" sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Denain.

Annexe à la Délibération n° 18 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LESPAGNOL - Rue de Turenne (domaine public)) : Plan.

Délibération n° 18 du 5 Octobre 2023 : Propriété Communale. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LESPAGNOL - Rue de Turenne (domaine public).

Annexe2 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n°...

Annexe1 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n°...

Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 : Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre...

Délibération n° 21 du 5 Octobre 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.

Annexe 3 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : Fiche prix.