5 octobre 2023
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Annexe à la Délibération n° 18 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LESPAGNOL - Rue de Turenne (domaine public)) : Plan.
24/10/2023Annexe à la Délibération n° 18 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LESPAGNOL - Rue de Turenne (domaine public)) : Plan. -
Annexe à la délibération n° 1 du 5 Octobre 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 2) : Décision Modificative (tableau).
18/10/2023Annexe à la délibération n° 1 du 5 Octobre 2023 (Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 2) : Décision Modificative (tableau). -
Conseil Municipal du 5 Octobre 2023 - Liste des délibérations examinées.
13/10/2023Conseil Municipal du 5 Octobre 2023 - Liste des délibérations examinées. -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 5 Octobre 2023).
20/10/2023Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 5 Octobre 2023). -
Délibération n° 10 du 5 Octobre 2023 : Marché de prestations de services d'assurances pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagement.
05/10/2023Délibération n° 10 du 5 Octobre 2023 : Marché de prestations de services d'assurances pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagement. -
Délibération n° 11 du 5 Octobre 2023 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancien bâtiment cultuel du Sacré-Coeur. Validation d'un avant-projet définitif partiel.
23/10/2023Délibération n° 11 du 5 Octobre 2023 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancien bâtiment cultuel du Sacré-Coeur. Validation d'un avant-projet définitif partiel. -
Délibération n° 12 du 5 Octobre 2023 : Développement économique & commercial - Zone des Pierres Blanches. Dénomination de voie du Centre Commercial "PROMOVAL".
23/10/2023Délibération n° 12 du 5 Octobre 2023 : Développement économique & commercial - Zone des Pierres Blanches. Dénomination de voie du Centre Commercial "PROMOVAL". -
Délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 : Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans.
24/10/2023Délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 : Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans. -
Délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 : "Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries.
18/10/2023Délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 : "Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries. -
Délibération n° 15 du 5 Octobre 2023 : APPLICATION DU DROIT DES SOLS. Dépôt du permis de construire du "FORUM" sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Denain.
23/10/2023Délibération n° 15 du 5 Octobre 2023 : APPLICATION DU DROIT DES SOLS. Dépôt du permis de construire du "FORUM" sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Denain.