Délibération n° 21 du 5 Octobre 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.

Annexe 3 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : Fiche prix.

Annexe 2 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : parcelles cédées.

Annexe1 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : cartographie îlot Basly.

Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 : Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret.

Annexe3 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Plan travaux commerces.

Annexe2 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Dossier d'indemnisation.

Annexe1 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Règlement intérieur - Commission d'indemnisation.

Délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 : Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans.

Annexe à la délibération n° 12 du 5 Octobre 2023 (Développement économique & commercial - Zone des Pierres Blanches. Dénomination de voie du Centre Commercial "PROMOVAL".) : Plan.