5 octobre 2023
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Annexe1 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Règlement intérieur - Commission d'indemnisation.
24/10/2023Annexe1 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Règlement intérieur - Commission d'indemnisation. -
Annexe1 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : cartographie îlot Basly.
24/10/2023Annexe1 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : cartographie îlot Basly. -
Annexe1 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022) : Plan de division.
24/10/2023Annexe1 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n°... -
Annexe2 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Dossier d'indemnisation.
24/10/2023Annexe2 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Dossier d'indemnisation. -
Annexe 2 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : parcelles cédées.
24/10/2023Annexe 2 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : parcelles cédées. -
Annexe2 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022) : Plan.
24/10/2023Annexe2 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n°... -
Annexe3 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Plan travaux commerces.
24/10/2023Annexe3 à la délibération n° 13 du 5 Octobre 2023 (Aménagement de la place du centre-ville. Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans) : Plan travaux commerces. -
Annexe 3 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : Fiche prix.
24/10/2023Annexe 3 à la Délibération n° 16 du 5 Octobre 2023 (Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret) : Fiche prix. -
Annexe à la délibération n° 12 du 5 Octobre 2023 (Développement économique & commercial - Zone des Pierres Blanches. Dénomination de voie du Centre Commercial "PROMOVAL".) : Plan.
23/10/2023Annexe à la délibération n° 12 du 5 Octobre 2023 (Développement économique & commercial - Zone des Pierres Blanches. Dénomination de voie du Centre Commercial "PROMOVAL".) : Plan. -
Annexe à la délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 ("Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries) : Dossier.
18/10/2023Annexe à la délibération n° 14 du 5 Octobre 2023 ("Appel à Manifestation d'Intérêt" (AMI). Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/friteries) : Dossier.